CUVEE PAYSANNE
Présentation de la marque CUVEE PAYSANNE
Déposée le 13 mai 1991 par monsieur BAROZZI Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE PAYSANNE est expirée depuis le 13 mai 2001.
BAROZZI Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42