CUVÉE PAYSANNE
Présentation de la marque CUVÉE PAYSANNE
Déposée le 29 juin 1981 par monsieur BAROZZI Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVÉE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVÉE PAYSANNE est expirée depuis le 29 juin 1991.
BAROZZI Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26