Déposée le 21 juillet 1993 par la société BARONTI JEAN-CLAUDE Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARGUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est la société BARONTI JEAN-CLAUDE Jacques domicilié(e) 328, BD DANTON, 13300 SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 988 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARONTI JEAN-CLAUDE - France.
La marque ARGUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478093.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGUMENTS est expirée depuis le 21 juillet 2003.
BARONTI JEAN-CLAUDE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ARGUMENTS
BARONTI JEAN-CLAUDE Jacques - 328, BD DANTON, 13300 SALON DE PROVENCE - France - SIREN 325988459
BARONTI JEAN-CLAUDE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
. Produits hygiéniques et désinfectants pour hôpitaux, Cliniques et collectivités. . Appareils d'évacuation des eaux usées par dépression. . Centrales d'épuration pour eaux usées, filtrage et adoucisseurs. . Stations biologiques pour eaux usées. . Vitrines réfrigérées et chauffantes, matériel de réfrigération pour magasins et collectivités. . Meubles, consoles, rayonnages pour agencements de magasins et collectivités. . Tapis, paillassons, linoléum, revêtements de sols et murs
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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