LA CAPITELLE DU DOMAINE DE BARON ARQUES

BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD GFA, Groupement foncier agricole

Présentation de la marque LA CAPITELLE DU DOMAINE DE BARON ARQUES

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAPITELLE DU DOMAINE DE BARON ARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO domicilié(e) 10 Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 915 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LA CAPITELLE DU DOMAINE DE BARON ARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPITELLE DU DOMAINE DE BARON ARQUES est expirée depuis le 21 janvier 2023.

BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD a également déposé les autres marques suivantes : LA CAPITELLE , DOMAINE DE BARON ARQUES , LA CAPITELLE DU DOMAINE DE BARON'ARQUES , (Marque figurative)