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Marques déposées par BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO
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LA CAPITELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAPITELLE
BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD GFA, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3976843
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2023
LA CAPITELLE de BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD

Présentation de la marque LA CAPITELLE

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAPITELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO domicilié(e) 10 Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 915 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LA CAPITELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPITELLE est expirée depuis le 23 janvier 2023.

BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BARON ARQUES , LA CAPITELLE DU DOMAINE DE BARON ARQUES , LA CAPITELLE DU DOMAINE DE BARON'ARQUES , (Marque figurative)


BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD GFA, Groupement foncier agricole - 10 Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 420915746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.