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Marques déposées par BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD G.F.ATODO
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LES CAPITELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAPITELLES
BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD G.F.A., Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
1372445
Date de dépôt :
15/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2026

Présentation de la marque LES CAPITELLES

Déposée le 15 janvier 1986 par BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD G.F.ATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAPITELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD G.F.ATODO domicilié(e) 10 Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 915 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Immeuble O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque LES CAPITELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CAPITELLES arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD G.F.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BARON'ARQUES , BARON'ARQUES , ATTALA , ODA , BARON ARQUES , BARON ARQUES


BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD G.F.A., Groupement foncier agricole - 10 Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 420915746


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Immeuble O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303695 - Publication au BOPI 2005-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Inscription le 10 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332486 - Publication au BOPI 2001-10-10

Renouvellement sans limitation n°2060462 - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 19 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464046 - Publication au BOPI 2007-11-19

Inscription le 25 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472686 - Publication au BOPI 2008-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605536 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Vins, spiritueux et liqueurs.