Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BARON'ARQUES
BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD G.F.A., Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3975977
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
DOMAINE DE BARON\'ARQUES de BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD G.F.A

Présentation de la marque DOMAINE DE BARON'ARQUES

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD G.F.ATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE BARON'ARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD G.F.ATODO domicilié(e) 10 Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 915 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque DOMAINE DE BARON'ARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BARON'ARQUES est expirée depuis le 21 janvier 2023.

BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD G.F.A a également déposé les autres marques suivantes : BARON'ARQUES , ATTALA , ODA , LES CAPITELLES , BARON ARQUES , BARON ARQUES


BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD G.F.A., Groupement foncier agricole - 10 Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 420915746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée.