Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DE LA DEGUSTATION L'OEIL LE NEZ LA BOUCHE
BARONNAT S.A.

Numéro de dépôt :
99792439
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque L'ART DE LA DEGUSTATION L'OEIL LE NEZ LA BOUCHE

Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) BARONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ART DE LA DEGUSTATION L'OEIL LE NEZ LA BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARONNAT domicilié(e) " Les Bruyères ", 69400 GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 804 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicole LOUIS-LAFONT CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - France.

La marque L'ART DE LA DEGUSTATION L'OEIL LE NEZ LA BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE LA DEGUSTATION L'OEIL LE NEZ LA BOUCHE est expirée depuis le 11 mai 2009.

BARONNAT a également déposé les autres marques suivantes : ALEXANDRE BALLAND , LE BOIS DE LA FEE , JEAN BALLANDRAS , LES ENGOULEVENTS , LES OREADES , JEAN BARONNAT " LE RESPECT DU VIN " , TERRE D'ANAÏS


BARONNAT S.A. - " Les Bruyères ", 69400 GLEIZE - France - SIREN 303804736


Maître Nicole LOUIS-LAFONT CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).