Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BARONNAT " LE RESPECT DU VIN "
BARONNAT S.A.

Numéro de dépôt :
99792438
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque JEAN BARONNAT " LE RESPECT DU VIN "

Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) BARONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN BARONNAT " LE RESPECT DU VIN " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARONNAT domicilié(e) " Les Bruyères ", 69400 GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 804 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicole LOUIS-LAFONT CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - France.

La marque JEAN BARONNAT " LE RESPECT DU VIN " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BARONNAT " LE RESPECT DU VIN " est expirée depuis le 11 mai 2009.

BARONNAT a également déposé les autres marques suivantes : ALEXANDRE BALLAND , LE BOIS DE LA FEE , L'ART DE LA DEGUSTATION L'OEIL LE NEZ LA BOUCHE , JEAN BALLANDRAS , LES ENGOULEVENTS , LES OREADES , TERRE D'ANAÏS


BARONNAT S.A. - " Les Bruyères ", 69400 GLEIZE - France - SIREN 303804736


Maître Nicole LOUIS-LAFONT CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Vins.