Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTU GUIDE A L HONNEUR
M. Baronnat (Jean), Gleizé (Rhône).

Numéro de dépôt :
924161
Date de dépôt :
13/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERTU GUIDE A L HONNEUR

Déposée le 13 mai 1975 par monsieur Baronnat (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERTU GUIDE A L HONNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Baronnat (Jean - France.

La marque VERTU GUIDE A L HONNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VERTU GUIDE A L HONNEUR est expirée depuis le 13 mai 1985.

Baronnat (Jean a également déposé les autres marques suivantes : VERTU A L'HONNEUR GUIDE , CUVEE DU COMPAGNON , JEAN BARONNAT "Le Respect du Vin" , CUVEE DE LA REVOLE


M. Baronnat (Jean), Gleizé (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461

Vins.