Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTU A L'HONNEUR GUIDE
Monsieur BARONNAT Jean

Numéro de dépôt :
1306206
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2005
VERTU A L\'HONNEUR GUIDE de BARONNAT Jean

Présentation de la marque VERTU A L'HONNEUR GUIDE

Déposée le 18 avril 1985 par monsieur BARONNAT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTU A L'HONNEUR GUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BARONNAT Jean domicilié(e) "Les Bruyères" - GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (dossier no 2047402) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2047402) - France.

La marque VERTU A L'HONNEUR GUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTU A L'HONNEUR GUIDE est expirée depuis le 18 avril 2005.

BARONNAT Jean a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU COMPAGNON , JEAN BARONNAT "Le Respect du Vin" , CUVEE DE LA REVOLE , VERTU GUIDE A L HONNEUR


Monsieur BARONNAT Jean - "Les Bruyères" - GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (dossier no 2047402) - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2047402) - France


Renouvellement sans limitation n°2047402 - Publication au BOPI 1995-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488830 - Publication au BOPI 2009-01-06

Demande de renouvellement le 21 février 2005 n°2047402 - Publication au BOPI 2005-02-21

Vins.