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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARONNAT JEAN
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JEAN BARONNAT "Le Respect du Vin"
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN BARONNAT "Le Respect du Vin"
BARONNAT JEAN, SAS

Numéro de dépôt :
4342415
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
JEAN BARONNAT \

Présentation de la marque JEAN BARONNAT "Le Respect du Vin"

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARONNAT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN BARONNAT "Le Respect du Vin" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARONNAT JEAN domicilié(e) 491 route de Lacenas, Les Bruyères, 69400 GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 804 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean jacques BARONNAT domicilié(e) 491 route de Lacenas, Les Bruyères, 69400 GLEIZE - France.

La marque JEAN BARONNAT "Le Respect du Vin" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BARONNAT "Le Respect du Vin" arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

BARONNAT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : VERTU A L'HONNEUR GUIDE , CUVEE DU COMPAGNON , CUVEE DE LA REVOLE , VERTU GUIDE A L HONNEUR


BARONNAT JEAN, SAS - 491 route de Lacenas, Les Bruyères, 69400 GLEIZE - France - SIREN 303804736


M. jean jacques BARONNAT - 491 route de Lacenas, Les Bruyères, 69400 GLEIZE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.