Déposée le 24 septembre 2004 par BARONET Martine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU LA CONDAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est BARONET Martine domicilié(e) 25/27 rue Mairie - 31320 - PECHBUSQUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE LA CONDAMINE domicilié(e) 4 rue du Parc - 11200 - CAMPLONG D'AUDE - France.
La marque CHATEAU LA CONDAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CONDAMINE est expirée depuis le 24 septembre 2024.
BARONET Martine - 25/27 rue Mairie - 31320 - PECHBUSQUE - France
CHATEAU DE LA CONDAMINE - 4 rue du Parc - 11200 - CAMPLONG D'AUDE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Inscription le 11 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631102 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2014 n°2560842 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-06-13
– vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement denommée “ Chateau la Condamine ”. – publicité. – télécommunications.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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