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Marques déposées par BARON STANISLAS DE MONTFORTTODO
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BARON DE MONTFORT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BARON DE MONTFORT
SCEA BARON STANISLAS DE MONTFORT

Numéro de dépôt :
3114897
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque BARON DE MONTFORT

Déposée le 6 juillet 2001 par BARON STANISLAS DE MONTFORTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « BARON DE MONTFORT »

Le déposant est BARON STANISLAS DE MONTFORTTODO domicilié(e) " Rocher ", 33330 ST ETIENNE DE LISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 714 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BARON STANISLAS DE MONTFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCEA BARON STANISLAS DE MONTFORT - " Rocher ", 33330 ST ETIENNE DE LISSE - France - SIREN 330714858


SCEA BARON STANISLAS DE MONTFORT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Inscription le 31 juillet 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°350746 - Publication au BOPI 2002-07-31

Inscription le 12 septembre 2002 - Rejet total n°353697 - Publication au BOPI 2002-09-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Vin.