Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUTON VERMEIL
BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1557805
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2009

Présentation de la marque MOUTON VERMEIL

Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUTON VERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD domicilié(e) rue de Grassi, 33250 PAUILLAC (dossier no 2145351) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2145351) - France.

La marque MOUTON VERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUTON VERMEIL est expirée depuis le 30 octobre 2009.

BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE BARSAC , BARON PHILIPPE BARONNE , MASTER MOUTON , LE BARONNAGE , CUVEE BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD , MISE DE LA BARONNIE , CADET ROSÉ , ANDERRA , BARONNE MATHILDE , BARON NATHANIEL


BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD S.A. Société Anonyme - rue de Grassi, 33250 PAUILLAC (dossier no 2145351) - France - SIREN 459202644


NOVAMARK - (dossier no 2145351) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 1999 n°2145351 - Publication au BOPI 1999-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Vins