Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUTON ROTHSCHILD
BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD SA Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1330420
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2015

Présentation de la marque MOUTON ROTHSCHILD

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUTON ROTHSCHILD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD domicilié(e) 10, rue de Grassi,33250 PAUILLAC (dossier no 2299421) - 33250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2299421) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUTON ROTHSCHILD est expirée depuis le 8 novembre 2015.

BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE BARSAC , BARON PHILIPPE BARONNE , MASTER MOUTON , LE BARONNAGE , CUVEE BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD , MISE DE LA BARONNIE , CADET ROSÉ , ANDERRA , BARONNE MATHILDE , BARON NATHANIEL


BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD SA Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 10, rue de Grassi,33250 PAUILLAC (dossier no 2299421) - 33250 - France - SIREN 459202644


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2299421) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299421 - Publication au BOPI 2005-10-20

Renouvellement sans limitation n°2057465 - Publication au BOPI 1995-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Tabac;articles pour fumeurs;allumettes. cigares, cigarettes.