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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD
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MOUTON NOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUTON NOIR
BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD S.A., Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
1590324
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MOUTON NOIR

Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUTON NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD domicilié(e) Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque MOUTON NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque MOUTON NOIR est expirée depuis le 3 mai 2000.

BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE BARSAC , BARON PHILIPPE BARONNE , MASTER MOUTON , LE BARONNAGE , CUVEE BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD , MISE DE LA BARONNIE , CADET ROSÉ , ANDERRA , BARONNE MATHILDE , BARON NATHANIEL


BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD S.A., Société anonyme à directoire - Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 459202644


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 8 février 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°542229 - Publication au BOPI 2011-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165190 - Publication au BOPI 2000-02-16

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436410 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-03-31

Errata sur les renouvellements - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Errata sur les inscriptions - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Errata sur les inscriptions - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Errata sur les renouvellements - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 18 octobre 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°559994 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Inscription le 18 octobre 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°559993 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Inscription le 8 décembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°563934 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Vins de toutes sortes, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.