Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PASTOURELLE
BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1495444
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2028

Présentation de la marque LA PASTOURELLE

Déposée le 24 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PASTOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD domicilié(e) Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LA PASTOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA PASTOURELLE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE BARSAC , BARON PHILIPPE BARONNE , MASTER MOUTON , LE BARONNAGE , CUVEE BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD , MISE DE LA BARONNIE , CADET ROSÉ , ANDERRA , BARONNE MATHILDE , BARON NATHANIEL


BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD, Société anonyme à conseil d'administration - Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 459202644


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2008 n°2379635 - Publication au BOPI 2008-07-17

Renouvellement sans limitation n°2126880 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2018 n°2695747 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-12

Bières. Vins, vins mousseux, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.