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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD
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FRANCADET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCADET
BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1553021
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2029

Présentation de la marque FRANCADET

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD domicilié(e) Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme ROGER Carole domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque FRANCADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCADET arrivera à expiration en date du 29 septembre 2029.

BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE BARSAC , BARON PHILIPPE BARONNE , MASTER MOUTON , LE BARONNAGE , CUVEE BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD , MISE DE LA BARONNIE , CADET ROSÉ , ANDERRA , BARONNE MATHILDE , BARON NATHANIEL


BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD, Société anonyme à conseil d'administration - Rue de Grassi - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 459202644


Novagraaf France, Mme ROGER Carole - 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1999 n°2145620 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 6 janvier 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°269831 - Publication au BOPI 1999-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 24 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304166 - Publication au BOPI 2000-07-24

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406300 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2019 n°2714725 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-09

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