Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAM
BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD S.A. Société anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
95575789
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2015

Présentation de la marque MAM

Déposée le 14 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD à Directoire domicilié(e) 10 Rue de Grassi,33250 PAUILLAC (dossier no 2286686) - 33250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2286686) - 92593 - France.

La marque MAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAM est expirée depuis le 14 juin 2015.

BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : BRUT BARON PHILIPPE , ECUSDE COL , R BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD


BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD S.A. Société anonyme à Directoire - 10 Rue de Grassi,33250 PAUILLAC (dossier no 2286686) - 33250 - France - SIREN 459202644


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2286686) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 16 septembre 1998 - Renonciation partielle n°262084 - Publication au BOPI 1998-09-16

Renouvellement avec limitation le 19 avril 2005 n°2286686 - Publication au BOPI 2005-04-19

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Vins tranquilles.