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Marques déposées par BARON Jean-françois
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utilébio
Marque expirée - Marque en non vigueur

utilébio
BARON Jean-françois

Numéro de dépôt :
3667048
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2019
utilébio de BARON Jean-françois

Présentation de la marque utilébio

Déposée le 28 juillet 2009 par BARON Jean-françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « utilébio »

Le déposant est BARON Jean-françois domicilié(e) 4 rue Pasteur - 28120 - ILLIERS-COMBRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARON Jean-françois domicilié(e) 4 rue Pasteur - 28120 - ILLIERS-COMBRAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 22 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque utilébio est expirée depuis le 28 juillet 2019.


BARON Jean-françois - 4 rue Pasteur - 28120 - ILLIERS-COMBRAY - France


BARON Jean-françois - 4 rue Pasteur - 28120 - ILLIERS-COMBRAY - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.