Déposée le 26 avril 1994 par monsieur BARON Jackie Jean et monsieur KLOTZ Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SK SANOCOM KAYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Les déposants sont monsieur BARON Jackie Jean domicilié(e) 11 rue Jean Marie Duclos, 69005 LYON - France et monsieur KLOTZ Alain domicilié(e) 36 Quai Pierre Scize, 69009 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DALMAIS DELSART GRANJON VERGNE & ROCHELET, Société Civile Professionnelle d'Avocats - France.
La marque SK SANOCOM KAYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SK SANOCOM KAYAL est expirée depuis le 26 avril 2004.
M BARON Jackie Jean - 11 rue Jean Marie Duclos, 69005 LYON - France
M KLOTZ Alain - 36 Quai Pierre Scize, 69009 LYON - France
DALMAIS DELSART GRANJON VERGNE & ROCHELET, Société Civile Professionnelle d'Avocats - France
Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279865 - Publication au BOPI 1999-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes, conservés séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop, de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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