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Marques déposées par monsieur BARON Jackie Jean
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SK SANOCOM KAYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SK SANOCOM KAYAL
M BARON Jackie Jean
M KLOTZ Alain

Numéro de dépôt :
94518213
Date de dépôt :
26/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2004

Présentation de la marque SK SANOCOM KAYAL

Déposée le 26 avril 1994 par monsieur BARON Jackie Jean et monsieur KLOTZ Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SK SANOCOM KAYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Les déposants sont monsieur BARON Jackie Jean domicilié(e) 11 rue Jean Marie Duclos, 69005 LYON - France et monsieur KLOTZ Alain domicilié(e) 36 Quai Pierre Scize, 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DALMAIS DELSART GRANJON VERGNE & ROCHELET, Société Civile Professionnelle d'Avocats - France.

La marque SK SANOCOM KAYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SK SANOCOM KAYAL est expirée depuis le 26 avril 2004.


M BARON Jackie Jean - 11 rue Jean Marie Duclos, 69005 LYON - France

M KLOTZ Alain - 36 Quai Pierre Scize, 69009 LYON - France


DALMAIS DELSART GRANJON VERGNE & ROCHELET, Société Civile Professionnelle d'Avocats - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279865 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes, conservés séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop, de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.