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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARON FUENTE
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CHAMPAGNE CONSULAT-PALACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE CONSULAT-PALACE
BARON FUENTE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93483282
Date de dépôt :
13/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2023

Présentation de la marque CHAMPAGNE CONSULAT-PALACE

Déposée le 13 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARON FUENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE CONSULAT-PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARON FUENTE domicilié(e) 21, Avenue Fernand Drouet - 02310 - CHARLY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 133 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CHAMPAGNE CONSULAT-PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMPAGNE CONSULAT-PALACE est expirée depuis le 13 septembre 2023.

BARON FUENTE a également déposé les autres marques suivantes : BF BARON-FUENTE , MONTHUYS , ESPRIT DE BARON-FUENTE , JEAN DE VILLARE , BARON-FUENTÉ


BARON FUENTE, société par actions simplifiée - 21, Avenue Fernand Drouet - 02310 - CHARLY-SUR-MARNE - France - SIREN 380133454


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2003 n°2247991 - Publication au BOPI 2003-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Inscription le 15 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°499837 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2527845 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19

Champagne