Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DECANTER
BARON FREDERIC DE LUZE

Numéro de dépôt :
1264598
Date de dépôt :
12/01/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
12/01/2004

Présentation de la marque LE DECANTER

Déposée le 12 janvier 1984 par BARON FREDERIC DE LUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « LE DECANTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARON FREDERIC DE LUZE, domicilié(e) 49, cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX (dossier no 2028058) - France.

La marque LE DECANTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DECANTER est expirée depuis le 12 janvier 2004.


BARON FREDERIC DE LUZE - 49, cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX (dossier no 2028058) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1994 n°2028058 - Publication au BOPI 1994-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Inscription le 21 février 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°169322 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription le 8 février 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°169102 - Publication au BOPI 1994-02-08

Vins d'appelation d'origine contrôlée