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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BARON DE CASTILLE
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CR UZES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CR UZES
BARON DE CASTILLE EURL

Numéro de dépôt :
98764044
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque CR UZES

Déposée le 14 décembre 1998 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BARON DE CASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CR UZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BARON DE CASTILLE domicilié(e) 2, place de l'Evêché, 30700 UZES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 014 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude ALLOUAT - France.

La marque CR UZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CR UZES est expirée depuis le 14 décembre 2008.


BARON DE CASTILLE EURL - 2, place de l'Evêché, 30700 UZES - France - SIREN 419014519


Monsieur Jean-Claude ALLOUAT - France


Demande de renouvellement le 28 avril 2008 n°2371545 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 27 octobre 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°483762 - Publication au BOPI 2008-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 24 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500492 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Cache-pots non en papier, poteries, pots, pot-à-fleurs, verre à boire, assiettes, objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre, carafes, plats en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.