Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VIEUX MICOCOULIER
BARON D'ESCALIN, SAS

Numéro de dépôt :
4349992
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2027
LE VIEUX MICOCOULIER de BARON D\'ESCALIN

Présentation de la marque LE VIEUX MICOCOULIER

Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARON D'ESCALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VIEUX MICOCOULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARON D'ESCALIN domicilié(e) 980 Route des Charrettes - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 265 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARON D'ESCALIN, SAS domicilié(e) 980 Route des Charrettes - 26290 - LES GRANGES-GONTARDES - France.

La marque LE VIEUX MICOCOULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX MICOCOULIER arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.

BARON D'ESCALIN a également déposé les autres marques suivantes : La Réale , LE BOIS DES MATTES , Château Destin


BARON D'ESCALIN, SAS - 980 Route des Charrettes - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France - SIREN 511265746


BARON D'ESCALIN, SAS - 980 Route des Charrettes - 26290 - LES GRANGES-GONTARDES - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.