Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BOIS DES MATTES
BARON D'ESCALIN, SAS

Numéro de dépôt :
4143565
Date de dépôt :
20/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2024
LE BOIS DES MATTES de BARON D\'ESCALIN

Présentation de la marque LE BOIS DES MATTES

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARON D'ESCALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BOIS DES MATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARON D'ESCALIN domicilié(e) 980 Route des Charrettes - 26290 - Les Granges Gontardes - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 265 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARON D'ESCALIN, M. MICHEL VERSPEELT domicilié(e) 980 Route des Charrettes - 26290 - Les Granges Gontardes - France.

La marque LE BOIS DES MATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOIS DES MATTES arrivera à expiration en date du 20 décembre 2024.

BARON D'ESCALIN a également déposé les autres marques suivantes : La Réale , LE VIEUX MICOCOULIER , Château Destin


BARON D'ESCALIN, SAS - 980 Route des Charrettes - 26290 - Les Granges Gontardes - France - SIREN 511265746


BARON D'ESCALIN, M. MICHEL VERSPEELT - 980 Route des Charrettes - 26290 - Les Granges Gontardes - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.