Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Réale
BARON D ESCALIN, SAS

Numéro de dépôt :
4313257
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
La Réale de BARON D ESCALIN

Présentation de la marque La Réale

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARON D ESCALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Réale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARON D ESCALIN domicilié(e) 980 Route des Charrette - 26290 - Les Granges Gontardes - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 265 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARON D ESCALIN, BARON D ESCALIN, SAS domicilié(e) 980 Route des Charrettes - 26290 - LES GRANGES-GONTARDES - France.

La marque La Réale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Réale arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

BARON D ESCALIN a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX MICOCOULIER , LE BOIS DES MATTES , Château Destin


BARON D ESCALIN, SAS - 980 Route des Charrette - 26290 - Les Granges Gontardes - France - SIREN 511265746


M. BARON D ESCALIN, BARON D ESCALIN, SAS - 980 Route des Charrettes - 26290 - LES GRANGES-GONTARDES - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.