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Marques déposées par monsieur BARNOUIN René
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur BARNOUIN René, Mas d'Auge, Condorcet, 26110 NYONS.

Numéro de dépôt :
1211521
Date de dépôt :
17/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1992
Marque figurative de BARNOUIN René

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 août 1982 par monsieur BARNOUIN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BARNOUIN René - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211521.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 août 1992.

BARNOUIN René a également déposé les autres marques suivantes : COQUIDATE , COQUI GRAIN , DOUCE FRANCE , MAS DES PINS , BON'OEUF TOUT FRAIS TOUT N'OEUF , (Marque figurative) , LES VRAIS DURS


Monsieur BARNOUIN René, Mas d'Auge, Condorcet, 26110 NYONS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°29384 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI 1988-06-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves; pickles.