Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BARNOUIN DOMAINE DE GOURNIERTODO
/
Mas Brès
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas Brès
SCEA BARNOUIN DOMAINE DE GOURNIER, SCEA

Numéro de dépôt :
3975086
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2023
Mas Brès de BARNOUIN DOMAINE DE GOURNIER

Présentation de la marque Mas Brès

Déposée le 16 janvier 2013 par BARNOUIN DOMAINE DE GOURNIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mas Brès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est BARNOUIN DOMAINE DE GOURNIERTODO domicilié(e) DOMAINE DE GOURNIER, 59 RUE DE LA PLAINE - 30190 - BOUCOIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 397 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE GOURNIER, M. BARNOUIN MAURICE domicilié(e) 59 RUE DE LA PLAINE - 30190 - BOUCOIRAN - France.

La marque Mas Brès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Brès est expirée depuis le 16 janvier 2023.

BARNOUIN DOMAINE DE GOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : GOURNIER , GOURNIER


SCEA BARNOUIN DOMAINE DE GOURNIER, SCEA - DOMAINE DE GOURNIER, 59 RUE DE LA PLAINE - 30190 - BOUCOIRAN - France - SIREN 345397004


DOMAINE DE GOURNIER, M. BARNOUIN MAURICE - 59 RUE DE LA PLAINE - 30190 - BOUCOIRAN - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Vins bénéficiant d'une indication géographique protégée.