Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARNIER PRODUCTION
/
CL CONFISERIE DU LITTORAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CL CONFISERIE DU LITTORAL
BARNIER PRODUCTION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94500734
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2024

Présentation de la marque CL CONFISERIE DU LITTORAL

Déposée le 6 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARNIER PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CL CONFISERIE DU LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARNIER PRODUCTION domicilié(e) Zone Industrielle du Barnier - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 270 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - France.

La marque CL CONFISERIE DU LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CL CONFISERIE DU LITTORAL est expirée depuis le 6 janvier 2024.

BARNIER PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT DU TERROIR DELICE DE LA MER , BARNIER OLIVES


BARNIER PRODUCTION, Société à Responsabilité Limitée - Zone Industrielle du Barnier - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 382270577


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2003 n°2254348 - Publication au BOPI 2003-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2013 n°2544965 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; olives confites; fruits séchés et grillés; pickles; gelées, confitures, compotes; huile d'olive.Préparations faites de céréales, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles.Fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.