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Marques déposées par BARNIER-AUBERT Franck
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N EYE N SEA L'OEIL DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N EYE N SEA L'OEIL DE LA MER
BARNIER-AUBERT Franck
CLOT Ludovic Quartier Les Marteaux
CLOT andré Quartier Les Marteaux

Numéro de dépôt :
3111030
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2011
N EYE N SEA L\'OEIL DE LA MER de BARNIER-AUBERT Franck

Présentation de la marque N EYE N SEA L'OEIL DE LA MER

Déposée le 6 juillet 2001 par BARNIER-AUBERT Franck, CLOT Ludovic Quartier Les Marteaux, CLOT andré Quartier Les Marteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N EYE N SEA L'OEIL DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Les déposants sont BARNIER-AUBERT Franck, domicilié(e) 39 Rue des Encloses, 26500 Bourg les Valence - France, CLOT Ludovic Quartier Les Marteaux, domicilié(e) 26120 Montélier - France, CLOT andré Quartier Les Marteaux, domicilié(e) 26120 Montélier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOT André - France.

La marque N EYE N SEA L'OEIL DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N EYE N SEA L'OEIL DE LA MER est expirée depuis le 6 juillet 2011.


BARNIER-AUBERT Franck - 39 Rue des Encloses, 26500 Bourg les Valence - France

CLOT Ludovic Quartier Les Marteaux - 26120 Montélier - France

CLOT andré Quartier Les Marteaux - 26120 Montélier - France


CLOT André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Services rendus par un groupe de musique, à savoir : divertissements musicaux ; enregistrement, production de chansons, de musiques, de spectacles son et lumière.