Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE MARSEILLE – PROVENCE – Est. 2600 LE SOLEIL DU SUD
M. BARNEOUD CHRISTOPHE
M. ARTINIAN ALEX
M. ARTINIAN JIMMY
Mme MIRACULEUX SANDRA

Numéro de dépôt :
4233569
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2025
THE MARSEILLE – PROVENCE – Est. 2600 LE SOLEIL DU SUD de BARNEOUD CHRISTOPHE

Présentation de la marque THE MARSEILLE – PROVENCE – Est. 2600 LE SOLEIL DU SUD

Déposée le 14 décembre 2015 par monsieur BARNEOUD CHRISTOPHE, monsieur ARTINIAN ALEX, monsieur ARTINIAN JIMMY, madame MIRACULEUX SANDRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THE MARSEILLE – PROVENCE – Est. 2600 LE SOLEIL DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Les déposants sont monsieur BARNEOUD CHRISTOPHE domicilié(e) 832 AVENUE DE LA CROIX D'OR - 13324 - BOUC BEL AIR - France, monsieur ARTINIAN ALEX domicilié(e) 832 AVENUE DE LA CROIX D'OR - 13320 - BOUC BEL AIR - France, monsieur ARTINIAN JIMMY domicilié(e) 832 AVENUE DE LA CROIX D OR - 13320 - BOUC BEL AIR - France, madame MIRACULEUX SANDRA domicilié(e) 832 AVENUE DE LA CROIX D OR - 13320 - BOUC BEL AIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARNEOUD ARTINIAN MIRACULEUX CHRISTOPHE ALEX JIMMY SANDRA domicilié(e) 832 AVENUE DE LA CROIX D'OR - 13324 - BOUC BEL AIR - France.

La marque THE MARSEILLE – PROVENCE – Est. 2600 LE SOLEIL DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE MARSEILLE – PROVENCE – Est. 2600 LE SOLEIL DU SUD arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.


M. BARNEOUD CHRISTOPHE - 832 AVENUE DE LA CROIX D'OR - 13324 - BOUC BEL AIR - France

M. ARTINIAN ALEX - 832 AVENUE DE LA CROIX D'OR - 13320 - BOUC BEL AIR - France

M. ARTINIAN JIMMY - 832 AVENUE DE LA CROIX D OR - 13320 - BOUC BEL AIR - France

Mme MIRACULEUX SANDRA - 832 AVENUE DE LA CROIX D OR - 13320 - BOUC BEL AIR - France


M. BARNEOUD ARTINIAN MIRACULEUX CHRISTOPHE ALEX JIMMY SANDRA - 832 AVENUE DE LA CROIX D'OR - 13324 - BOUC BEL AIR - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre.