Déposée le 13 octobre 2000 par BARNAUD-CIBERT Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E - CARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est BARNAUD-CIBERT Françoise, domicilié(e) 6 rue des Cygnes, 74940 ANNECY LE VIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARNAUD-CIBERT Françoise - France.
La marque E - CARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E - CARD est expirée depuis le 13 octobre 2010.
BARNAUD-CIBERT Françoise a également déposé les autres marques suivantes : e-card
BARNAUD-CIBERT Françoise - 6 rue des Cygnes, 74940 ANNECY LE VIEUX - France
BARNAUD-CIBERT Françoise - France
Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet partiel n°326489 - Publication au BOPI 2001-07-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Cédéroms, éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques Transmission de données commerciales et publicitaires sur réseaux Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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