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Marques déposées par monsieur BARNASSON Alain
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BIORÉLEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIORÉLEC
M. BARNASSON Alain, Agissant pour le compte de la société BIORELEC en cours de formation

Numéro de dépôt :
4184767
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2025
BIORÉLEC de BARNASSON Alain

Présentation de la marque BIORÉLEC

Déposée le 29 mai 2015 par monsieur BARNASSON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIORÉLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est monsieur BARNASSON Alain domicilié(e) 5 Impasse Les Beneys - 26120 - PEYRUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADRA, M. VICENTE Serge domicilié(e) 26 Rue Brillat Savarin, Rovaltain Parc du 45ème Parallèle, CS 31026 - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France.

La marque BIORÉLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIORÉLEC arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

BARNASSON Alain a également déposé les autres marques suivantes : BIORELEC , BIORÈLEC , BIORÊLEC


M. BARNASSON Alain, Agissant pour le compte de la société BIORELEC en cours de formation - 5 Impasse Les Beneys - 26120 - PEYRUS - France


CADRA, M. VICENTE Serge - 26 Rue Brillat Savarin, Rovaltain Parc du 45ème Parallèle, CS 31026 - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Machines génératrices d'électricité utilisant l'énergie solaire captée par des panneaux photovoltaïques ; générateurs électriques utilisant des sources d'énergie renouvelable ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipements de stockage, de saisie et de traitement des données ; instruments d'alarmes, instruments pour la signalisation et avertisseurs à distance de dysfonctionnements d'installations de production et de distribution d'électricité ; appareils de contrôle d'installations de production et de distribution d'électricité ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles. Cellules photovoltaïques, régulateurs solaires, batteries solaires, panneaux solaires photovoltaïques, appareils de contrôle et de mesure de performance des installations photovoltaïques ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ;

Services de construction, réparation, installation, maintenance, entretien et location de stations solaires photovoltaïques générant et distribuant de l'électricité ; pose, maintenance et réparation d'installations solaires ;

Transport, distribution, stockage d'énergie ; distribution de l'électricité, informations en matière de distribution d'énergie photovoltaïque ;

Traitement de matériaux, à savoir transformation de l'énergie photovoltaïque en électricité. Informations sur la transformation de l'énergie photovoltaïque en électricité ; production d'énergie ;

Conception d'installations solaires et de stations solaires photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie et d'énergie renouvelable ; services d'ingénierie, établissement de plans pour la construction, conseils en construction ; étude de projets techniques, recherches techniques ; services d'assistance technique dans la maintenance, dans la production et dans la distribution d'énergie solaire.