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Marques déposées par BARNACHON Gilbert
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TERRE DE FEUILLAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE FEUILLAGES
BARNACHON Gilbert

Numéro de dépôt :
3041799
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque TERRE DE FEUILLAGES

Déposée le 13 juillet 2000 par BARNACHON Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE DE FEUILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est BARNACHON Gilbert, domicilié(e) 12 rte de Limon, 69360 COMMUNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARNACHON Gilbert - France.

La marque TERRE DE FEUILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE FEUILLAGES est expirée depuis le 13 juillet 2010.


BARNACHON Gilbert - 12 rte de Limon, 69360 COMMUNAY - France


BARNACHON Gilbert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Produits agricoles, horticoles, plantes, fleurs et feuillages naturels.