Déposée le 26 janvier 1996 par BARLERIN Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "LA BERGERIE" »
Le déposant est BARLERIN Francis domicilié(e) 1 chemin de la Bergerie,38114 VILLARD RECULAS (dossier no 2316145) - 38114 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BARLERIN Francis domicilié(e) 1 chemin de la Bergerie,38114 VILLARD RECULAS (dossier no 2316145) - 38114 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LA BERGERIE" est expirée depuis le 26 janvier 2016.
BARLERIN Francis - 1 chemin de la Bergerie,38114 VILLARD RECULAS (dossier no 2316145) - 38114 - France
Monsieur BARLERIN Francis - 1 chemin de la Bergerie,38114 VILLARD RECULAS (dossier no 2316145) - 38114 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268079 - Publication au BOPI 1998-12-08
Inscription le 16 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434286 - Publication au BOPI 2006-05-16
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2006 n°2316145 - Publication au BOPI 2006-06-01
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Cartes postales Café, restaurant.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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