A'CAPELLA
Présentation de la marque A'CAPELLA
Déposée le 8 décembre 2014 par madame BARLA Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A'CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A'CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A'CAPELLA arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17