Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOISILAND
BARITAUD Jack

Numéro de dépôt :
92428872
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque LOISILAND

Déposée le 30 juillet 1992 par BARITAUD Jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOISILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est BARITAUD Jack, domicilié(e) 212, avenue Jean Jaurès, 93700 DRANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque LOISILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOISILAND est expirée depuis le 30 juillet 2002.


BARITAUD Jack - 212, avenue Jean Jaurès, 93700 DRANCY - France


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Jardinage, services de jardiniers paysagistes, entretien de pelouses, services de pépiniéristes, horticulture, composition florale; toilettage d'animaux

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.