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Marques déposées par madame Barioz Géraldine
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Les Enchantes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Enchantes
Mme Barioz Géraldine

Numéro de dépôt :
4265080
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
Les Enchantes de Barioz Géraldine

Présentation de la marque Les Enchantes

Déposée le 15 avril 2016 par madame Barioz Géraldine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Enchantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est madame Barioz Géraldine domicilié(e) 6 RUE Jean belin - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Emmanuel BONNARD domicilié(e) 97 Cours Gambetta - 69003 - LYON - France.

La marque Les Enchantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Enchantes arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.


Mme Barioz Géraldine - 6 RUE Jean belin - 21200 - BEAUNE - France


MR Emmanuel BONNARD - 97 Cours Gambetta - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 31 janvier 2017 - Rejet partiel n°693524 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 17 mai 2017 - Rejet partiel n°700285 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.