Déposée le 21 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARIMAR AGRAF'METAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARIMAR AGRAF'METAL domicilié(e) 20 rue de la Bongarde, 92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 126 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ Avocat au Barreau de Paris - France.
La marque TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSAR est expirée depuis le 21 septembre 2002.
BARIMAR AGRAF'METAL a également déposé les autres marques suivantes : BARIMAR AGRAF-METAL
BARIMAR AGRAF'METAL (SARL) - 20 rue de la Bongarde, 92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE - France - SIREN 562126912
Helga PERNEZ Avocat au Barreau de Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Produits chimiques destinés à l'industrie; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; fondants, gaz protecteur et préparations chimiques pour le soudage.Métaux communs et leurs alliages, câbles et fils métalliques non électriques; baguettes métalliques pour le soudage, fils à souder en métal, soudure d'argent ou d'or.Machines et machines-outils; robots industriels; machines automatiques pour le soudage; positionneurs; potences; vireurs; machines et appareils d'oxycoupage et de coupage, flamme, plasma, eau et laser; machines et appareils de meulage.Outils et instruments à main entraînés manuellement; appareils et fers à souder non électriques Appareils et instruments électriques; appareils et fers à souder électriques, masques de soudure, Electrodes pour la soudure, appareils de soudure électrique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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