Déposée le 19 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « RIVE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARIM domicilié(e) 44/46 rue Sauveur Tobelem,13007 Marseille - 13007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 957 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) 28 &32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
La marque RIVE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARIM, Société à responsabilité limitée - 44/46 rue Sauveur Tobelem,13007 Marseille - 13007 - France - SIREN 387957624
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - 28 &32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Lunettes (optique) , lunettes de soleil ; étuis à lunettes. Montres ; horloges ; articles de bijouterie et de joaillerie (notamment : broches, bagues, bracelets, boucles d'oreilles, colliers, chaînes) ; boutons de manchette ; épingles de cravate ; épingles de parure ; insignes en métaux précieux ; ornements de chapeau en métaux précieux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; fumes cigares en métaux précieux ; boîtes à cigarettes en métaux précieux ; flacons en métaux précieux ; gobelets en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie. Sacs (à savoir : sacs de campeur, d'alpiniste, de voyage, de plage ; sacs à dos, sacs à main) , cartables, porte-documents, coffres de voyage, valises, males, mallettes, sacs housse pour vêtements (pour le voyage) , coffrets destinés à contenir des articles de toilette (dits "vanity cases") ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portefeuilles et porte-cartes ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; cannes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; laisses pour animaux. Vêtements pour hommes, femmes et enfants (notamment : vêtements de ville, de soirée, de sport -sauf vêtements de plongée- et de loisir, d'intérieur, de pluie, de bain, de nuit, de travail) ; lingerie de corps ; maillots de bain ; peignoirs et robes de chambres ; cravates ; bretelles ; bandeaux pour la tête ; chaussures (notamment : chaussures de ville, de sport, de pluie, de plage, d'intérieur, et de travail) ; chaussettes ; collants et bas ; foulards ; écharpes ; chapeaux ; casquettes ; gants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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