Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROUGET DE LISLE
Numéro de dépôt :
1738337
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
11/04/1999
Présentation de la marque LE ROUGET DE LISLE
Déposée le 11 avril 1989 par BARILLOT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « LE ROUGET DE LISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROUGET DE LISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROUGET DE LISLE est expirée depuis le 11 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06