Marque expirée - Marque en non vigueur

LES NAVETT'S
BARILLA HARRY'S FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3004357
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2020

Présentation de la marque LES NAVETT'S

Déposée le 31 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NAVETT'S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA HARRY'S FRANCE domicilié(e) 103 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 822 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES NAVETT'S est expirée depuis le 31 janvier 2020.

BARILLA HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DES IDEES QUI DONNENT DES IDEES , AMERICAN BURGER , AMERICAN BREAD , Harry's les Plum'cakes , DOO WAP FRIENDS , AMERICAN TOAST , 100% MIE A ROULER , VITALITE , AMERICAN BREAKFAST , ENERGY


BARILLA HARRY'S FRANCE, société par actions simplifiée - 103 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France - SIREN 305822140


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2009 n°2425359 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-15

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°517990 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie.