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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA HARRY'S FRANCE
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AMERICAN SANDWICH
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMERICAN SANDWICH
BARILLA HARRY'S FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1555340
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2019
AMERICAN SANDWICH de BARILLA HARRY\'S FRANCE

Présentation de la marque AMERICAN SANDWICH

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN SANDWICH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 822 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMERICAN SANDWICH est expirée depuis le 13 octobre 2019.

BARILLA HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DES IDEES QUI DONNENT DES IDEES , AMERICAN BURGER , AMERICAN BREAD , Harry's les Plum'cakes , DOO WAP FRIENDS , AMERICAN TOAST , 100% MIE A ROULER , LES NAVETT'S , VITALITE , AMERICAN BREAKFAST


BARILLA HARRY'S FRANCE, société par actions simplifiée - Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France - SIREN 305822140


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Renouvellement sans limitation le 18 juin 1999 n°2147087 - Publication au BOPI 1999-06-18

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse; changement de dénomination n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 13 mars 2001 - Gage constitué n°317922 - Publication au BOPI 2001-03-13

Inscription le 7 novembre 2003 - Gage radié n°380992 - Publication au BOPI 2003-11-07

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419330 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Inscription le 8 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511621 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

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