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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA FRANCE
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LES PETITS TORTIS BRIOCHES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PETITS TORTIS BRIOCHES
BARILLA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3544761
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2027
LES PETITS TORTIS BRIOCHES de BARILLA FRANCE

Présentation de la marque LES PETITS TORTIS BRIOCHES

Déposée le 14 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS TORTIS BRIOCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA FRANCE domicilié(e) Immeuble Horizons, 30 Cours de l'ile Seguin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 225 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc domicilié(e) 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque LES PETITS TORTIS BRIOCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS TORTIS BRIOCHES arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

BARILLA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES MOISSONS DU PLAISIR , BISCUITS ... : DOUCEMENT ... C'EST BON ! , HARRY'S INVITATION A LA FETE , Z HARRYS , HARRYS PAIN DE MIE & CHOCOLAT , DOOWAP PLAY , AMERICAN SANDWICH CUBE , LES DORES MINUTE , DOO WAP , HARRY'S AMERICAN BREAD


BARILLA FRANCE, Société par actions simplifiée - Immeuble Horizons, 30 Cours de l'ile Seguin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 433225356


CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc - 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 25 août 2017 - Changement d'adresse n°706916 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-25

Inscription le 25 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°706914 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-25

Inscription le 25 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706915 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-25

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2017 n°2664659 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-21

Produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie.