Brut de grain
Présentation de la marque Brut de grain
Déposée le 3 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Brut de grain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Brut de grain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Brut de grain est expirée depuis le 3 août 2024.
BARILLA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 mai 1995 - GAGE CONSTITUE n°186437 - Publication au BOPI 1995-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Renouvellement sans limitation n°2031543 - Publication au BOPI 1994-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268317 - Publication au BOPI 2004-07-01
Inscription le 1 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400740 - Publication au BOPI 2004-07-01
Inscription le 11 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234133 - Publication au BOPI 1997-03-11
Inscription le 21 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°396417 - Publication au BOPI 2004-07-21
Inscription le 1 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°400739 - Publication au BOPI 2004-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45
Inscription le 27 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624836 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-27
Inscription le 27 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°624835 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-27
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2014 n°2562657 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-09