Marque renouvelée - Marque en vigueur

Brut de grain
BARILLA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1281214
Date de dépôt :
03/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2024

Présentation de la marque Brut de grain

Déposée le 3 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Brut de grain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARILLA FRANCE domicilié(e) 103 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 225 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque Brut de grain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Brut de grain arrivera à expiration en date du 3 août 2024.

BARILLA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES MOISSONS DU PLAISIR , BISCUITS ... : DOUCEMENT ... C'EST BON ! , HARRY'S INVITATION A LA FETE , Z HARRYS , HARRYS PAIN DE MIE & CHOCOLAT , DOOWAP PLAY , AMERICAN SANDWICH CUBE , LES DORES MINUTE , DOO WAP , HARRY'S AMERICAN BREAD


BARILLA FRANCE, société par actions simplifiée - 103 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France - SIREN 433225356


CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Inscription le 15 mai 1995 - GAGE CONSTITUE n°186437 - Publication au BOPI 1995-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Renouvellement sans limitation n°2031543 - Publication au BOPI 1994-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268317 - Publication au BOPI 2004-07-01

Inscription le 1 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400740 - Publication au BOPI 2004-07-01

Inscription le 11 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234133 - Publication au BOPI 1997-03-11

Inscription le 21 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°396417 - Publication au BOPI 2004-07-21

Inscription le 1 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°400739 - Publication au BOPI 2004-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Inscription le 27 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624836 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-27

Inscription le 27 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°624835 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-27

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2014 n°2562657 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.