Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUART
BARIL JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
3048498
Date de dépôt :
24/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2010

Présentation de la marque QUART

Déposée le 24 août 2000 par BARIL JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est BARIL JEAN-PIERRE, domicilié(e) 5 RUE TREILLE, 63800 COURNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARIL JEAN-PIERRE - France.

La marque QUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUART est expirée depuis le 24 août 2010.

BARIL JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : KARTINGLISS


BARIL JEAN-PIERRE - 5 RUE TREILLE, 63800 COURNON - France


BARIL JEAN-PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Produit, véhicules roulants derivés du quad et du kart Service : organisation de courses sportives.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.