Déposée le 13 février 2001 par la Société Anonyme (SA) BARIATRIX EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIETETIC-A.C.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARIATRIX EUROPE domicilié(e) Chemin de Beauregard - B. P. 131, 07131 SAINT-PERAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 394 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARIATRIX EUROPE S.A - France.
La marque DIETETIC-A.C.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARIATRIX EUROPE Société Anonyme - Chemin de Beauregard - B. P. 131, 07131 SAINT-PERAY CEDEX - France - SIREN 385394069
BARIATRIX EUROPE S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ou aliments pour bébés à base ou non, enrichis ou non, de vitamines, de minéraux et/ou d'acides gras essentiels ; substances diététiques à usage médical, mélange de vitamines et/ou de minéraux, d'oligo-éléments et/ou d'acides gras essentiels, compléments alimentaires ou nutritifs, vitaminés ou non, enrichis en acides gras essentiels ou non, vitamines et minéraux, acides gras essentiels, mélange de vitamines et minéraux, d'acides gras essentiels, sous forme de gélules, de comprimés, de préparations alimentaires ; tous ces produits étant diététiques. Compléments alimentaires à base de viandes, poissons, algues, fruits de mer, de fruits, de légumes, d'ufs, de lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant diététiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, glaces comestibles et à rafraîchir ; tous produits fabriqués à partir de ces aliments ou ingrédients relevant de cette classe ; tous ces produits étant diététiques. Eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons ; boissons pour sportifs, boissons et préparations à base de jus de légumes, boissons rafraîchissantes, aromatisées au thé et à base de fruits, limonade ; sirops et préparations riches en vitamines, minéraux ou acides gras essentiels destinées à la fabrication de boissons ; tous ces produits étant diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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