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Marques déposées par BARGUILLET Françoise épouse Ottenwaelter
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MORCEAUX CHOISIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORCEAUX CHOISIS
BARGUILLET Françoise épouse Ottenwaelter

Numéro de dépôt :
1292422
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1994
MORCEAUX CHOISIS de BARGUILLET Françoise épouse Ottenwaelter

Présentation de la marque MORCEAUX CHOISIS

Déposée le 13 décembre 1984 par BARGUILLET Françoise épouse Ottenwaelter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORCEAUX CHOISIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARGUILLET Françoise épouse Ottenwaelter domicilié(e) 8, boulevard de la Tour Maubourg, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE LOUBIERE. - France.

La marque MORCEAUX CHOISIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORCEAUX CHOISIS est expirée depuis le 13 décembre 1994.


BARGUILLET Françoise épouse Ottenwaelter - 8, boulevard de la Tour Maubourg, 75007 PARIS. - France


CATHERINE LOUBIERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles, dentelles et broderies.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.